Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL D
Numéro de dépôt :
1716733
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque DANIEL D
Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DANIEL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DANIEL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL D est expirée depuis le 23 décembre 2001.
DANIEL D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23